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Urbanisme

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Modification simplifiée du PLU n° 1

PADD

La Boisse : Ci-joint le Projet d’Aménagement et de Développement Durables en téléchargement

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RAPPORT DE PRESENTATION

La Boisse : Ci-joint le rapport de présentation

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1- LE PLAN LOCAL D’URBANISME

La Boisse : Pour tous travaux, même de faible importance, il est conseillé de s’adresser en Mairie afin de savoir si ceux ci sont soumis à demande d’autorisation (...)

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2- PLANS DE ZONAGE

La Boisse : Les plans suivants vous permettront de savoir dans quele zone règlementaire se situe votre bien.

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3- REGLEMENT

La Boisse : Ce document vous permet de connaitre pour chaque zone : * Les occupations du sol autorisées * Les prescriptions à (...)

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4- OPERATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

La Boisse : L’objet de ces OAP est de définir des actions ou des opérations qui permettent d’aménager au mieux un certain nombre de terrains restant à construire (...)

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5- PATRIMOINE

La Boisse : Ce document permet d’identifier des éléments remarquables du paysage de la commune.

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6- LES MODES DOUX

La Boisse : Plan de cheminement modes doux (piéton, vélo) existants et à créer. Il est à noter qu’il existe aussi des circuits pédestres et VTT sur le territoire (...)

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7- LES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

La Boisse : Le document regroupe toues les servitudes d’utilités publiques qui s’imposent sur la commune. La carte de ces servitudes peut être consultée en (...)

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8-PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS

La Boisse : Vous trouverez ici : * La carte des aléas qui définit les différents zonages des risques potentiels répertoriés sur la commune * Le Plan de zonage (...)

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