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Dans cette rubrique
MODIFICATION N° 3 DU PLU
La Boisse : L’enquête se déroulera à la mairie de LA BOISSE du 18 novembre 2019 au 17 décembre 2019 aux jours et heures habituels (...)
Modification simplifiée du PLU n° 1
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU 9LU
La Boisse : Le dossier de modification simplifiée n°2 du P.L.U. de la commune de La Boisse sera mis à disposition du public pendant 1 mois, du 19 novembre 2018 (...)
PADD
La Boisse : Ci-joint le Projet d’Aménagement et de Développement Durables en téléchargement
RAPPORT DE PRESENTATION
La Boisse : Ci-joint le rapport de présentation
REVISION DU PPR
La Boisse : Révision du PPR approuvé le 16 Décembre 2016 Le PPR approuvé le 16 Décembre 2016 est téléchargeable à l’adresse suivante : (...)
1- LE PLAN LOCAL D’URBANISME
La Boisse : Pour tous travaux, même de faible importance, il est conseillé de s’adresser en Mairie afin de savoir si ceux ci sont soumis à demande d’autorisation (...)
2- PLANS DE ZONAGE
La Boisse : Les plans suivants vous permettront de savoir dans quele zone règlementaire se situe votre bien.
3- REGLEMENT
La Boisse : Ce document vous permet de connaitre pour chaque zone : * Les occupations du sol autorisées * Les prescriptions à (...)
4- OPERATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
La Boisse : L’objet de ces OAP est de définir des actions ou des opérations qui permettent d’aménager au mieux un certain nombre de terrains restant à construire (...)
5- PATRIMOINE
La Boisse : Ce document permet d’identifier des éléments remarquables du paysage de la commune.
6- LES MODES DOUX
La Boisse : Plan de cheminement modes doux (piéton, vélo) existants et à créer. Il est à noter qu’il existe aussi des circuits pédestres et VTT sur le territoire (...)
7- LES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
La Boisse : Le document regroupe toues les servitudes d’utilités publiques qui s’imposent sur la commune. La carte de ces servitudes peut être consultée en (...)
8-PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS
La Boisse : Vous trouverez ici : * La carte des aléas qui définit les différents zonages des risques potentiels répertoriés sur la commune * Le Plan de zonage (...)