Bon à savoir ...

Conseil municipal d’installation du 23 mai 2020 Patrick MÉANT est élu maire, Véronique DOCK est élues 1re adjointe, Patrick BOUVIER est élu 2e adjoint, Catherine FRANGIONE est élue 3e adjointe, François FERRETTI est élu 4e adjoint.

Retrouvez toutes les informations utiles (municipales et autres) en cette période de déconfinement en cliquant sur le lien suivant COVID-19 Informations générales (misent à jour le 18/05/2020)

PROTÉGEZ-VOUS, PRENEZ SOIN DES VÔTRES, RESTEZ CHEZ VOUS !

Soyez informés en temps réel avec l’application PanneauPocket PanneauPocket

I. Dispositions Générales

Contenu de la page : I. Dispositions Générales

Document téléchargeable en .pdf

Téléchargements

Dispositions générales Chap 1 - 2015 septembre 2019 PDF - 59.7 ko
Télécharger
DISPOSITIONS GENERALES 1 avril 2014 PDF - 866.8 ko
Télécharger