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MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU 9LU

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Le dossier de modification simplifiée n°2 du P.L.U. de la commune de La Boisse sera mis à disposition du public pendant 1 mois, du 19 novembre 2018 au 19 décembre 2018 :

  • en Mairie de La Boisse (49, place Marcel Vienot – 01 120 La Boisse), aux jours et horaires habituels d’ouverture au public :
  • le lundi et jeudi de 9h à 12h et de 13h30 à 18h30
  • le mardi et le mercredi de 9h à 12h
  • le vendredi 9h à 12h et de 13h30 à 17h
  • sur le site Internet de la Mairie de La Boisse (www.ville-laboisse.fr)

Téléchargements

Délibération du 7 Novembre 2018 fixant les modalités novembre 2018 PDF - 144.4 ko
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Pièce 7 d - Zonage novembre 2018 PDF - 15.3 Mo
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novembre 2018 PDF - 12.7 Mo
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Pièce 7 c - Zonage novembre 2018 PDF - 6.2 Mo
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Pièce 7 B - Zonage novembre 2018 PDF - 12.7 Mo
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Pièce 7 a - Zonage novembre 2018 PDF - 6.1 Mo
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Réglement novembre 2018 PDF - 3.2 Mo
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OAP novembre 2018 PDF - 5.3 Mo
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Notice de présentation novembre 2018 PDF - 2.9 Mo
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DOCUMENTS ADMINISTRATIFS novembre 2018 PDF - 576.8 ko
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novembre 2018 PDF - 610.5 ko
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